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Quelles orthèses sont couvertes par les assurances ?

18 janvier 2021

Vous devez porter des orthèses, mais vous vous demandez si celles-ci sont couvertes par les assurances. Cet article apporte un éclairage sur le type d’orthèse qui est remboursé en tout ou en partie par les assurances.

Le type d’assurance

Dans un premier temps, il y a une différence entre les couvertures d’assurances privées et celles offertes par le public. Dans les deux cas, les appareils suppléants à une déficience physique comme les orthèses par exemple sont admissibles à un certain remboursement de la part des assurances.

Ces aides financières visent à compenser l’incapacité motrice d’une personne. Dans le cas du régime d’assurance maladie du Québec (RAMQ), plusieurs types d’orthèses sont prises en charge. Ce peut être des prothèses, des aides à la marche ou à la locomotion, des appareils pour améliorer la posture ou encore les aides à la verticalisation. Si vous êtes couverts par une assurance privée de par votre travail, ce type d’orthèse est également habituellement couverte par votre protection. 

Type d’orthèse couverte

Les orthèses prisent en charge par les compagnies d’assurances et la RAMQ regroupe les produits qui servent à préserver une fonction corporelle, compenser une fonction corporelle déficiente, augmenter l’efficacité d’une fonction corporelle, assister une structure musculaire ou articulaire ou stabiliser une partie du corps.

Pour que l’orthèse demeure assurée, vous devez habituellement la porter tous les jours pour une période minimale de 6 mois pour un membre inférieur, de 3 mois pour le tronc et d’un mois pour un membre supérieur. Il peut y avoir quelques subtilités selon les compagnies d’assurance, veiller à bien lire votre police.

Marche à suivre

Est-ce que tout le monde est admissible à ce type de couverture? En effet, si vous êtes assuré par le régime d’assurance maladie du Québec et que vous avez une déficience physique, vous êtes admissible à un certain remboursement de vos orthèses. Il y a certaines choses à prendre en compte pour vous assurer d’obtenir un remboursement.

La première étant d’obtenir une ordonnance médicale écrite. Elle doit être délivrée par un médecin et doit faire état de votre déficience physique et de l’incapacité qui en découle. Elle doit également mentionner de façon claire la nécessité d’obtenir un appareil. Il doit également être fait mention des recommandations d’utilisation.

Une fois que vous avez une ordonnance, vous devez vous rendre dans un établissement de réadaptation public ou dans un laboratoire d’orthèses et de prothèses privé. Si vous êtes couvert par la RAMQ assurez-vous que le laboratoire choisi est autorisé par le ministre de la Santé et des Services sociaux. Dans tous les cas, vous devriez pouvoir obtenir un remboursement pour un achat, un ajustement, un remplacement ou une réparation.

Évidemment, la plupart des couvertures d’assurance excluent le cout des réparations qui seraient causées par la perte, le vol, ou les bris dus à la négligence. Dans ces derniers cas, vous pourriez tout de même vérifier si une autre de vos couvertures d’assurances pourrait couvrir les frais comme votre assurance habitation par exemple.

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